ECHALOTTE

Conditions Générales de Vente

ECHALOTTE
Made in France


1. Objet

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent entre :
La SARL unipersonnelle CHARLOTTE MAUBERT CREATRICE D'ABAT JOUR, 26 place Sébastopol, 59000 Lille , France, immatriculée au Régistre des Commerces et des Sociétés de Lille (SIRET n°537 950 263 00013), éditrice du site www.echalotte-boutique.fr, dénommé ci-après ECHALOTTE d'une part et toutes personnes physiques ou morales visitant ou effectuant un achat via le site Internet www.echalotte-boutique.fr, dénommé ci-après Internaute d'autre part.

Les présentes conditions, visent à définir les modalités de vente à distance entre ECHALOTTE et l'Internaute, de la commande, au paiement et à la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes. Les présentes conditions générales de vente s'appliquent, à toutes commandes passées sur le site Internet www.echalotte-boutique.fr.

La commande implique l'adhésion irrévocable aux conditions générales de vente. Ces conditions générales de vente, pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur www.echalotte-boutique.fr à la date de passation de la commande de l'Internaute.


L'Internaute déclare :

avoir la capacité de conclure le présent contrat, c'est-à-dire d'avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle, ou bien être titulaire d'une autorisation parentale lui permettant d'effectuer une commande au titre du présent contrat.


2. Produits

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité d' ECHALOTTE ne pourrait être engagée. Les photographies illustrant à l'appui du texte les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel, notamment dans la mesure où chaque produit dans un modèle donné est porteur de ses propres caractéristique de matière première en fonction de la zone de découpe dans les chambre à air d'origine.


3. Disponibilité des produits.

Les articles visibles sur le site sont disponibles jusqu'à l'épuisement des stocks. Toute réclamation du client visant la commande ou la délivrance d'un article non disponible sera considérée comme non fondée.
Les produits sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles.
L'Internaute est informé de la disponibilité des produits vendus sur le site sur la page d'information de chaque produit. Toutefois, des erreurs sont possibles à ce niveau du fait de la mise à jour des stocks.

Si, en dépit de sa vigilance, les articles sont indisponibles, ECHALOTTE, informera de cette indisponibilité le consommateur au plus tôt, par e-mail ou téléphone. ECHALOTTE s'engage, dans les 30 jours à compter de la date de la commande, soit à livrer le produit commandé à l'Internaute, soit à procéder à une pré-réservation du produit sur le prochain approvisionnement, soit à un remboursement sous forme de bon d'achat pour un autre modèle disponible ou sous forme de virement ou de chèque bancaire.

En cas de commandes contenant plusieurs articles, et en cas de rupture de stock sur l'un des produits de cette commande, ECHALOTTE expédiera tous les autres produits disponibles de la commande.

ECHALOTTE est responsable de plein droit à l'égard de l'Internaute de la bonne exécution des obligations résultant de la vente conclue à distance, que ces obligations soient à exécuter par ECHALOTTE ou par d'autres prestataires de services, sans préjudice de son droit de recours contre ceux-ci. Toutefois, ECHALOTTE peut s'exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l'inexécution ou la mauvaise exécution de la vente est imputable, soit à l'Internaute, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers à la vente, soit à un cas de force majeure.


4. Prix

Les prix et frais de port sont indiqués en Euros. La somme est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Toutes les commandes sont facturées et payables en Euros uniquement.


6. Validation de commande

Le fait de cliquer sur le bouton Valider à l'issue du processus de commande, implique une acceptation complète et sans réserve de celle-ci ainsi que des présentes Conditions Générales de Ventes.


Confirmation de la commande

Lorsque l'internaute aura validé son paiement, un récapitulatif de la commande lui sera envoyé par e-mail, à la réception du bon de commande, à l'adresse e-mail indiquée par lui-même au moment de la commande. Cette confirmation reprendra l'ensemble des éléments constitutifs du contrat intervenu entre les parties.

En tout état de cause, ECHALOTTE se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas de litige existant avec l'internaute, de non-paiement total ou partiel d'une commande précédente par l'acheteur, de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire des organismes bancaires et d'assurance, de rejet d'un chèque, de non-paiement ou de paiement partiel. La responsabilité d'ECHALOTTE ne pourra alors en aucun cas être engagée à ce titre.


7. Retour ou remboursement

- Conditions nécessaires à l'échange :

A compter de la date de réception de sa commande, l'Internaute dispose d'un délai de sept (7) jours francs pour retourner un article. Passé ce délai, les produits livrés seront réputés conformes et acceptés par l'Internaute, et ECHALOTTE se réserve le droit de refuser le remboursement.

Pour retourner un article l'Internaute doit au préalable en informer le service client ECHALOTTE pour obtenir un code retour. L'article retourné doit être non utilisé, dans son emballage d'origine.

- Coût du retour :

Le coût du retour est intégralement à charge de l'Internaute.

- Adresse du retour :

Le retour d'un ou plusieurs articles doit être effectué vers l'adresse indiquée à l'article 15.

- Accompagnement du retour :

Le retour d'un ou plusieurs produits doit impérativement être accompagné d'un motif explicatif écrit ainsi que du code retour fourni par le service client. L'Internaute doit également impérativement indiquer s'il souhaite obtenir un remboursement de son achat.
Pour toute question sur la procédure de retour, nous invitons l'Internaute à prendre contact avec notre service client

- Traitement du retour :

Dès réception du colis retourné, ECHALOTTE accusera réception par mail en indiquant la suite donnée à la procédure de retour.


8. Remboursement

L'internaute recevra son remboursement par chèque dans un délai de quinze (15) jours francs à compter de la date de réception de l'article retourné. Seul le prix de l'article sera remboursé. Les frais de transport (livraison et retour) restant à charge de l'Internaute.


9. Réclamations

Toute réclamation pour non-conformité ou objet manquant à la livraison devra être transmis dans les 48H suivant la réception de la commande.

Toute réclamation doit être communiquée par écrit dans la semaine suivant la date de réception de la marchandise. L'adresse à laquelle doit être envoyée toute réclamation écrite est celle mentionnée à l'article 15. ECHALOTTE se réserve le droit de refuser les réclamations tardives, ne la mettant pas en mesure d'intervenir auprès du fabricant ou d'une compagnie d'assurances.
Toute réclamation doit comporter : les coordonnées de l'Internaute, le numéro de la commande, les références produits et les motifs de la réclamation.


10. Droit de rétractation

L'internaute dispose d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l'échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de port.

Le produit devra être retourné en bon état, dans son emballage d'origine, et non usagé.

Les frais de retour dans le cas d'une rétractation seront à la charge du consommateur.


11. Procédure de retour produit non-conforme

L'internaute pourra contacter Le siamois par mail pour identifier le problème. Les produits abimés, incomplets ou endommagés par la faute du client, ne pourront donner lieu à aucun remboursement.

Le produit doit être renvoyé, dans les 7 jours ouvrés après la réception du colis.

Après validation de la non conformité du produit par nos services, nous nous engageons à procéder au remplacement ou au remboursement du produit dans les plus brefs délais.


12. Protection des données personnelles :

Le renseignement des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l'établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles et ne sont destinées qu'à ECHALOTTE, conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement des informations nominatives collectées sur le site www.echalotte-boutique.fr. L'Internaute dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, l'Internaute pourra contacter le service client ECHALOTTE.


13. Transfert de propriété-transfert de risques

Le transfert de propriété des produits au profit de l'acquéreur, ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier, et ce, quelle que soit la date de livraison des dits produits. En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des produits sera réalisé dès livraison et réception des dits produits par l'acquéreur.


14. Droit applicable

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.


15. Contact

Adresse : CHARLOTTE MAUBERT
26 PLACE SEBASTOPOL
59000 LILLE
Mail : www.charlottemaubert@gmail.com

Les présentes conditions de vente sont modifiables à tout moment sans préavis.
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